CUVEE GARANCE
Présentation de la marque CUVEE GARANCE
Déposée le 21 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Maison Pierre PLOUZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CUVEE GARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE GARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE GARANCE est expirée depuis le 21 décembre 2005.
Maison Pierre PLOUZEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06